Peut-on gérer plusieurs taux de TVA ?
Oui. My.Facturation permet de gérer plusieurs taux de TVA au sein d'un même dossier et même sur une même facture.
Chaque article ou prestation peut être associé à son propre taux de TVA, le logiciel effectuant automatiquement tous les calculs nécessaires.
Quels taux de TVA sont pris en charge ?
My.Facturation prend en charge tous les taux de TVA applicables, notamment :
- le taux normal ;
- le taux intermédiaire ;
- le taux réduit ;
- le taux particulier applicable à certaines activités ;
- les opérations exonérées de TVA ;
- les opérations en autoliquidation ou bénéficiant d'un régime spécifique.
Les taux sont automatiquement appliqués en fonction du paramétrage de vos articles ou peuvent être modifiés lors de la saisie si nécessaire.
Peut-on utiliser plusieurs taux sur une même facture ?
Oui. Une même facture peut contenir des lignes soumises à des taux de TVA différents.
My.Facturation calcule automatiquement :
- le montant HT de chaque ligne ;
- le montant de TVA correspondant ;
- le total HT par taux ;
- le total de TVA ;
- le montant TTC de la facture.
Vous n'avez aucun calcul à effectuer.
Les déclarations de TVA sont-elles facilitées ?
Oui. Les opérations sont automatiquement ventilées selon leur taux de TVA, ce qui facilite le suivi de votre activité et la préparation de vos déclarations.
Les écritures comptables sont également générées avec les comptes de TVA appropriés.
Puis-je modifier le taux de TVA d'un article ?
Oui. Vous pouvez modifier à tout moment le taux de TVA associé à un produit ou à une prestation.
Cette modification ne s'appliquera qu'aux factures créées après cette mise à jour. Les factures déjà émises ne sont jamais modifiées, afin de préserver leur conformité comptable et fiscale.
Dans My.Facturation, chaque produit ou prestation est associé à un taux de TVA unique. Lorsqu'il est ajouté à une facture, ce taux est proposé automatiquement, tout en pouvant être modifié ponctuellement si une situation particulière l'exige.
Quelle est la bonne pratique ?
Si un même produit est régulièrement facturé avec plusieurs taux de TVA (par exemple selon le type de client, le pays de livraison ou la nature de l'opération), nous vous recommandons de créer plusieurs fiches produit, chacune étant associée à son propre taux de TVA.
Par exemple :
- Formation – TVA 20 %
- Formation – Exonérée de TVA
- Formation – TVA 5,5 %
Cette méthode présente plusieurs avantages :
- elle évite les erreurs de saisie ;
- elle garantit une application systématique du bon taux de TVA ;
- elle simplifie le travail des différents utilisateurs de l'entreprise ;
- elle assure une meilleure cohérence de votre catalogue de produits et services.
En résumé
My.Facturation gère naturellement plusieurs taux de TVA, y compris sur une même facture. Chaque produit est associé à un taux de TVA unique, mais celui-ci peut être modifié pour les futures factures si nécessaire. Lorsque plusieurs taux sont utilisés de façon récurrente pour un même produit ou service, nous recommandons de créer plusieurs fiches produit afin de sécuriser la facturation et de limiter les risques d'erreur.